Hélène Bourcet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Hélène Besson
De: Hélène BOURCET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000022511890(source JORF)
admission
24 Juillet 201024/07/2010
De: Hélène Bourcet
sous-préfète, chef du pôle interrégional d'appui au contrôle de légalité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, les décisions, correspondances courantes, les pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ainsi que tout acte relatif aux marchés et accords-cadres de fournitures, services et travaux propres au fonctionnement du pôle interrégional d'appui au contrôle de légalité et dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021089900(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200901/10/2009
De: Hélène Bourcet
sous-préfète, chef du pôle interrégional d'appui au contrôle de légalité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, les décisions, correspondances courantes, les pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ainsi que tout acte relatif aux marchés et accords-cadres de fourniture, service et travaux propres au fonctionnement du pôle interrégional d'appui au contrôle de légalité et dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000276301(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200729/07/2007
De: Hélène Bourcet
sous-préfète, chef du pôle interrégional d'appui au contrôle de légalité, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000427975(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200725/01/2007
De: Bourcet (Hélène)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sont rapportées
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2006-04-01"
date_fin="2009-06-30"
JORFTEXT000000646111(source JORF)
détachement
06 Janvier 200706/01/2007
De: Hélène Bourcet
sous-préfète, chef du pôle interrégional d'appui au contrôle de légalité, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000638468(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 200601/09/2006
De: Bourcet, née Besson (Hélène, Elisabeth, Cécile)
sous-préfète, chef du pôle interrégional d'appui au contrôle de légalité de Lyon (Rhône) ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Hélène Bourcet
sous-préfète hors cadre, responsable du pôle de compétence interrégional en matière de contrôle de légalité situé à Lyon, direction générale des collectivités locales
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2004-07-21"
sous-prefet
JORFTEXT000000444838(source JORF)
promotion
01 Juin 200501/06/2005
De: Hélène Bourcet
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
sous-préfète hors cadre
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète de Riom
Groupe:
Sous-préfecture - Riom
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Riom"
sous-prefecture_departement_code="63"
JORFTEXT000000614913(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Bourcet, née Besson (Hélène)
sous-préfet de Nantua ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Hélène Bourcet
sous-préfète de Nantua
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000580491(source JORF)
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Bourcet (Hélène)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
Objet:
sous-préfète de Riom
sous-préfète de 2e classe, sous-préfète de Nantua
Groupe:
Sous-préfecture - Riom
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Riom"
sous-prefecture_departement_code="63"
JORFTEXT000000197623(source JORF)
nomination
30 Novembre 199930/11/1999
De: Bourcet (Hélène)
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000737384(source JORF)
promotion
08 Novembre 199708/11/1997
De: Bourcet (Hélène)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000197784(source JORF)
détachement
11 Février 199711/02/1997
De: Bourcet (Hélène)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nantua
Groupe:
Sous-préfecture de Nantua
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
JORFTEXT000000195509(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Bourcet (Hélène)
conseiller de 2e classe au tribunal administratif de Lyon
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
Tribunal administratif de Grenoble
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000000725036(source JORF)
affectation
29 Août 199229/08/1992
De: Bourcet (Hélène)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000537071(source JORF)
affectation
10 Avril 199110/04/1991
De: Hélène Bourcet
attaché principal de préfecture
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000352751(source JORF)
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Bourcet (Hélène)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000341784(source JORF)
admission
28 Janvier 199028/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.